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Archives contemporaines

375W

VOIRIE PROXIMITÉ
Dates extrêmes : 1939 - 1979 Dernier ajout : 19/07/2000
Mode d'entrée : Versement
Métrage : 1,6 Ml Nombre d'articles : 20
Description matérielle : Contiennent dans une seule boîte à archives standard (10cm de côté), les articles suivants : 375w7 et 8, 375w18 et 19 Total : 16 boîtes + 1 manquante 375w4. L'article 375w9 est rangé dans une boîte en PH neutre gris de 12 cm de côté .
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Notes
    REPRISE DE RECOLEMENT
    375w4 : boîte MANQUANTE sur l'étagère le 29/05/2008 - Coché "NON PUBLIE" pour Internet, le 13/01/2011.
Sommaire
    - Construction de la station d'épuration n° 2 : projet d'exécution, dossier d'appel d'offres, enquête d'utilité publique et enquête parcellaire, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, marché d'études, rapports, dossier d'éxécution, dossier de marché de gré à gré, dossier administratif, dossier technique, plans, pièces écrites, procès-verbal de réception définitive, décompte définitif (1966-1979)
    - Assainissement de la rue maréchal Foch (2e partie) : pièces écrites, plans, rapport, arrêté municipal, décompte définitif, affaire Mondin (1967-1975)
    - Assainissement général, tranches 1971, 1972, 1975 : contrats avec les ingénieurs-conseils, plans, pièces écrites, dossiers des entreprises adjudicataires, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, décomptes définitifs, procès-verbaux de réception définitive (1939-1978)
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