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Articles d'archives

3J9

Analyse
    OFFICIERS MINISTERIELS : notaires, avoués, huissiers, avocats, experts comptables
    - Avoués (com.)
    . liste 1842
    . correspondance Me ADER (relèvement de ses fonctions), 1899
    . Me NOGUEZ 1906
    - Avocats (com.)
    . tableaux 1824, 1859 et 1860
    . extrait du discours de Dominique LECUSSAN lors de sa réception à la licence adressé au professeurs de la Faculté de Droit de Toulouse, S.D.
    . changement de domicile 1856 et 1866
    . affaires particulières S.D.
    - Notaires (com.)
    . carte arrondissement de Tarbes avec les résidences notariales, S.D.
    - Juges de paix (com.)
    . changement d'adresse 1838
    . élections an X
    - Règlementation S.D. (com.)
    . déllivrance de brevets, copies ou expéditions
    . rédaction d'actes
    . enregistrement d'actes
    . usage en justice d'actes
    - Huissiers (com. 150 ans)
    . Affaire des héritiers d'Uzès contre la commune de Bareilles (forêts) 1881
    boîte 188
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1801-1906 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1906 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : dossier; etat; reglementation Support : Papier (Bon)
Description matérielle : Registre numérisé : NON