aller au contenu
|
aller à la navigation
AvenioWeb
Menu général
accueil
identification
messagerie
aide ?
Chemin de navigation
Articles d'archives
3J9
Analyse
OFFICIERS MINISTERIELS : notaires, avoués, huissiers, avocats, experts comptables
- Avoués (com.)
. liste 1842
. correspondance Me ADER (relèvement de ses fonctions), 1899
. Me NOGUEZ 1906
- Avocats (com.)
. tableaux 1824, 1859 et 1860
. extrait du discours de Dominique LECUSSAN lors de sa réception à la licence adressé au professeurs de la Faculté de Droit de Toulouse, S.D.
. changement de domicile 1856 et 1866
. affaires particulières S.D.
- Notaires (com.)
. carte arrondissement de Tarbes avec les résidences notariales, S.D.
- Juges de paix (com.)
. changement d'adresse 1838
. élections an X
- Règlementation S.D. (com.)
. déllivrance de brevets, copies ou expéditions
. rédaction d'actes
. enregistrement d'actes
. usage en justice d'actes
- Huissiers (com. 150 ans)
. Affaire des héritiers d'Uzès contre la commune de Bareilles (forêts) 1881
boîte 188
DAA
:
Ancienne cote :
Cote Externe :
Dates :
1801-1906
Cote Microfilm :
Communicabilité :
1906
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
dossier; etat; reglementation
Support :
Papier (Bon)
Description matérielle :
Registre numérisé :
NON
page précédente
Menu : rechercher
Les fonds d'archives
Fonds et Versements
Registres numérisés
Documents iconographiques
Délibérations
Urbanisme
Bibliothèque - Presse
Bibliothèque
Presse
Index & thesauri
Édifices
Lieux
Personnes
Organismes
Autres index
Thesauri
Recherches globales
Sur le contenu des notices
Sur les index