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Articles d'archives

389W11

Analyse
    Aménagement d'un plateau piétonnier place Saint-Jean, 4e phase, éclairage public :
    - extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, pièces écrites des entreprises adjudicataires du marché, plans, rapports, sinistres Phesaux-Larrouquet (rapports, courriers, procès-verbal de constat (1984-1985)
    - réseaux existants : plans, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers (1984)
    - plans, pièces écrites de l'entreprise adjudicataire du marché (1984)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1984-1985 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1985 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PROCES-VERBAL; MARCHE PUBLIC; PLAN; RAPPORT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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