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Articles d'archives

385W26

Analyse
    Marchés annuels de grosses réparations et d'amélioration de la voirie et des réseaux pour l'année 1972 :
    - délibération, pièces écrites (1972)
    - dossier de marché : marché de gré à gré, procès-verbaux de proclamation des résultats, pièces écrites, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, plans, Bulletin Officiel justificatif de l'appel d'offres (1972)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1972 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1972 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES; DELIBERATION; PROCES-VERBAL; PLAN Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON