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Articles d'archives

384W8

Analyse
    Alimentation complémentaire en eau potable de la ville de Tarbes :
    - déclaration d'utilité publique : pièces écrites, plans, rapport d'expertises généalogiques, étude préliminaire (1961-1962)
    - contrat avec la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Eclairage (1961-1962)
    - alimentation en eau de la commune de Juillan : courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1963)
    - fourniture d'eau potable à la commune de Bordères sur Echez : convention, délibération, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports (1961-1962)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1961-1963 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1963 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE; PLAN; RAPPORT D'EXPERTISE; ETUDE; PROCES-VERBAL; CONVENTION; DELIBERATION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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