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Articles d'archives

384W5

Analyse
    Travaux d'alimentation complémentaire en eau potable de la ville de Tarbes :
    - enquête d'utilité publique : plans, arrêté préfectoral, journal justificatif (1959-1961)
    - extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, comptes rendus de réunions de commissions des Travaux (1957-1962)
    - contrat avec la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Eclairage, délibération, avenant (1961-1962)
    - plans (1962-1966)
    - projet d'adduction des capatages du Branc, convention (1959) ; plan, convention de servitude (1961)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1957-1966 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1966 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; ARRETE PREFECTORAL; PROCES-VERBAL; COMPTE RENDU; CONTRAT; DELIBERATION; projet; CONVENTION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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