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Articles d'archives

384W2

Analyse
    Alimentation en eau potable, adduction complémentaire par pompage dans l'Adour : contrat, délibérations, réception définitive, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, arrêtés préfectoraux, promesses de vente, mémoire explicatif (1953-1962) ; plans (1941-1957) ; marché pour l'alimentation en énergie électrique de la station de pompage : délibérations, marché de gré à gré, convention avec EDF, pièces écrites (1954-1955).
    (Lieux de la station de traitement d'eau potable : Arcizac-Adour)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1941-1962 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1962 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CONTRAT; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE; PROCES-VERBAL; RAPPORT; ARRETE PREFECTORAL; ACTE SOUS SEING PRIVE; PLAN; MARCHE PUBLIC; CONVENTION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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