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384W15
Analyse Projet d'affermage des réseaux d'eau potable et d'assainissement : - extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports (1967-1970) - arrêté de raccordement aux réseaux d'égouts, vannes et pluviaux (1958) ; convention avec la commune de Bordères sur Echez, délibération (1961-1962)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1958-1970	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1970	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	projet; PROCES-VERBAL; RAPPORT; ARRETE DU MAIRE; CONVENTION; DELIBERATION	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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