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384W10
Analyse Affermage des services de l'eau et de l'assainissement : cahier des charges, note, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, compte rendu de réunion du Bureau Municipal (1969-1970) ; marché (dossier de l'entreprise adjudicataire, cahier des charges, contrat de fourniture d'eau potable en gros, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapport) (1951-1973)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1951-1973	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1973	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	CAHIER DES CHARGES; PROCES-VERBAL; RAPPORT; COMPTE RENDU; MARCHE PUBLIC; CONTRAT	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON