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383W13
Analyse Installation d'abris-bus pour voyageurs : - plans d'implantation, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, courriers, rapports (1974-1985) - marché négocié (1979-1981) - implantation d'un abri-bus rue du maréchal Foch, autorisation d'ester en justice : procès-verbal de constat, courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, liste des emplacements, contrat, délibération (1973-1975)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1973-1985	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1985	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PLAN; PROCES-VERBAL; RAPPORT; MARCHE PUBLIC; LISTE; CONTRAT; DELIBERATION	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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