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383W1
Analyse Station d'épuration n° 1, collecteur exutoire vers l'Adour - Enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire relatives à l'institution des servitudes sur fonds privés pour la pose des canalisations publiques d'assainissement, communes de Bazet et Bordères-sur-Echez : pièces écrites, plans, courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, enquête hydraulique, délibérations (1977-1979)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1977-1979	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1979	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PLAN; PROCES-VERBAL; RAPPORT; DELIBERATION	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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