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Articles d'archives

382W5

Analyse
    Aménagement de la liaison entre le pont Saint-Frai et la place du Foirail :
    - rapport de l'inspection télévisée des collecteurs d'assainissement (1982)
    - plans (1981)
    - plans, courriers, rapports, notes de service, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, procès-verbal de constat d'huissier, décompte général et définitif (1981-1983)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1981-1983 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1983 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : RAPPORT; PLAN; NOTE DE SERVICE; PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON