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382W2
Analyse - 1 - Couverture du canal oriental, entre le Foyer des Vieux et la rue Deville, entre la propriété "Le Roy" et la rue Honoré Laporte, et rue Deville : plans, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, affaires Delhomme et SCI Germou, recherches de propriété, pétitions (1957-1978) ; plan (1863) ; plans, courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports sur la cession de l'assiette du canal (1974-1982) - 2 - Fourniture d'eau potable à la commune de Bordères-sur-Echez : délibération, convention (1962)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1863-1982	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1982	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PLAN; RAPPORT; PROCES-VERBAL; PETITION	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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