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Articles d'archives

381W16

Analyse
    Réfection de chaussées, programme 1983 :
    - dossier de consultation des entreprises (1983)
    - pièces écrites, délibération, décompte général et définitif (1983-1984)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1983-1984 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1984 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON