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380W8
Analyse Assainissement général, programme 1980, quartier sud, demande de subvention auprès de l'Agence du Bassin Adour Garonne : délibération, plans, pièces écrites (1979-1980) ; arrêtés de subventions accordées (1976-1990) ; liaison chemin du Clauzier / chemin Clair (courriers, plans, rapport) (1981)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1976-1990	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1990	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	DELIBERATION; PLAN; ARRETE PREFECTORAL; RAPPORT	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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