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Articles d'archives

380W7

Analyse
    Assainissement général, programme 1981, quartiers nord, ouest et sud, dossier d'exécution : pièces écrites, courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, délibérations, décompte général et définitif, affiche d'adjudication (1980-1983)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1980-1983 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1983 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PROCES-VERBAL; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE; AFFICHE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON