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Articles d'archives

380W4

Analyse
    Assainissement général, tranche 1979, quartier du Clauzier : dossier d'exécution (pièces écrites, plans) (1978-1979) ; extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, programme d'assainissement, rapport, décompte général et définitif (1979-1981)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1978-1981 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1981 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PLAN; PROCES-VERBAL; RAPPORT; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON