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Articles d'archives

380W17

Analyse
    Construction de trottoirs, programme 1982 :
    - plans (1982)
    - tranche supplémentaire, avenant n° 1 : plans, pièces écrites, avenant au marché (1982)
    - courriers, délibération, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1982-1983)
    - plans, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, décompte général et définitif (1980-1984)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1980-1984 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1984 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PLAN; PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON