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380W15
Analyse Mise en place du plan de circulation (1e tranche), signalisation par feux tricolores de 5 carrefours : - dossier de consultation des entreprises : délibérations, pièces écrites, plans (1980-1981) - schéma de câblage, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers, dossier de l'entreprise adjudicataire, procès-verbal des opérations préalables à la réception des ouvrages, certificat pour paiement (1981-1983)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1980-1983	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1983	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	MARCHE PUBLIC; DELIBERATION; PLAN; PROCES-VERBAL; CERTIFICAT	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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