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Articles d'archives

377W7

Analyse
    1 - Société d'HLM "Le Nid Bigourdan", projet de lotissement du quartier de La Gespe :
    - cession par la ville de 3 lots de La Gespe au Nid Bigourdan : statuts de la société Le Nid Bigourdan, acte administratif, courriers (1953-1957)
    - modification de l'implantation du lotissement, lots destinés à la société La Vallée de l'Adour : délibération, plan, liste des candidats susceptibles d'obtenir un prêt, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers (1954-1955)
    - délibération, plans, cahier des charges, arrêté préfectoral, liste des bénéficiaires d'un terrain au lotissement de La Gespe (1953-1955)
    - vente de lots à 11 "Castors Bigourdans" : acte de vente, délibérations, acte administratif de vente de 16 lots à la société d'HLM Le Nid Bigourdan (1955-1959)
    2 - Travaux d'extension de l'Ecole Nationale Professionnelle :
    - plan parcellaire des terrains à acquérir (s.d.)
    - enquête parcellaire : arrêté préfectoral, coupure de presse (1961-1969)
    - enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral, journal justificatif (1960-1961)
    - ordonnance d'expropriation, courriers, plan, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête (1957-1960)
    - 3 - Plan d'Urbanisme Directeur : comptes rendus de réunions, plans, arrêtés préfectoraux (1969-1973)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1953-1973 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1973 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN D'URBANISME; projet; STATUT; DELIBERATION; PLAN; LISTE NOMINATIVE; PROCES-VERBAL; CAHIER DES CHARGES; ARRETE PREFECTORAL; ACTE SOUS SEING PRIVE; COUPURE DE PRESSE; MARCHE PUBLIC; ordonnance d'expropriation; PROCES-VERBAL D'ENQUETE; COMPTE RENDU Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON