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Articles d'archives

377W6

Analyse
    Plan d'alignement du boulevard nord de l'Arsenal, partie comprise entre l'avenue Alsace Lorraine et le pont nord :
    - délibération du conseil municipal, plan de situation, plan d'alignement, avis de l'Urbanisme, avis des Ponts et Chaussées, rapports, arrêté municipal, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, registre d'enquête publique, journal justificatif (1960-1961)
    - avant-projets géométriques : plans (1974)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1960-1974 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1974 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; PLAN D'ALIGNEMENT; DELIBERATION; AVIS; RAPPORT; ARRETE DU MAIRE; PROCES-VERBAL; REGISTRE; projet Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON