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Articles d'archives

377W43

Analyse
    Lotissement La Planète, aménagement de la voie de liaison rue Jean Mermoz / rue du Maquis de Sombrun :
    - extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, pièces écrites, décompte général et définitif (1979-1980)
    - réponses des administrations (Gaz de France, subvention des Télécommunications) (1979-1980)
    - plans (1978)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1978-1980 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1980 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE; PLAN Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON