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Articles d'archives

377W41

Analyse
    Construction de la voie reliant les passages inférieurs d'Urac au chemin de la Sendère :
    - pétition des riverains, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapport (1977)
    - correspondance avec Gaz de France et les PTT, marché négocié, pièces écrites, délibération, procès-verbal d'appel d'offres infructueux, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1976-1977)
    - consultation pour fourniture et pose de portails : courriers (1977) ; plans (1976-1978)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1976-1978 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1978 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PETITION; PROCES-VERBAL; RAPPORT; MARCHE PUBLIC; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE; PLAN Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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