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Articles d'archives

377W30

Analyse
    Aménagement du lotissement Jean Mermoz :
    - délibération, pièces écrites, plans (1975)
    - éclairage public : procès-verbal d'appel d'offres, correspondance, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1975)
    - liaison rue Guynemer / rue du Maquis de Sombrun : procès-verbal d'appel d'offres, dossier de l'entreprise adjudicataire, devis estimatif, plan (1972-1978)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1972-1978 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1978 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; PLAN; PROCES-VERBAL; MARCHE PUBLIC Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON