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377W23
Analyse Construction de la pénétrante Fould : - dossier de synthèse, étude géométrique, estimation sommaire (s.d.) - plans (1964-1965) - extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, plans, promesse de cession gratuite, arrêté préfectoral, note de service (1964-1973)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1964-1973	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1973	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ETUDE; PROCES-VERBAL; PLAN; ACTE SOUS SEING PRIVE; ARRETE PREFECTORAL; NOTE DE SERVICE	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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