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Articles d'archives

377W21

Analyse
    Construction du centre hospitalier :
    1 - Assainissement : pièces écrites (1963)
    2 - Plans des réseaux existants (s.d.)
    3 - Courriers, rapports, plans, devis estimatif sommaire (1965-1976)
    4 - Réseaux et assainissement : courriers, enquête sur les réseaux, plans, compte rendu de la commission départementale d'Urbanisme (1975-1977)
    5 - Accès nord et parking visiteurs : extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, procès-verbal de la commission départementale des Opérations Immobilières et de l'Architecture, plans (1976-1978)
    6 - Arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions (1975-1980)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1963-1980 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1980 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; RAPPORT; PIECE COMPTABLE; COMPTE RENDU; PROCES-VERBAL; ARRETE PREFECTORAL Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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