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Articles d'archives

377W20

Analyse
    Construction de la station d'épuration (2e tranche), demande de subvention : délibérations, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, note de service, état justificatif des dépenses engagées (1969-1973)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1969-1973 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1973 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PROCES-VERBAL; NOTE DE SERVICE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON