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Articles d'archives

377W18

Analyse
    Prolongement de l'avenue de Huesca, du rond-point de la route de Bagnères à l'avenue Pierre de Coubertin, de la rue Georges Ledormeur à l'avenue Fould :
    - aménagement du rond-point de la route de Bagnères : promesse d'échange de vente, plans (1968-1973)
    - procès-verbal d'appel d'offres, courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, détail estimatif, délibération (1977-1980)
    - sous-dossier A : délibération, cahier des clauses administratives particulières, plan de situation (1976-1977)
    - sous-dossier B : plans, pièces écrites (1976-1977)
    - sous-dossier C : plans, pièces écrites (1976-1977)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1968-1980 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1980 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ACTE SOUS SEING PRIVE; PLAN; PROCES-VERBAL; MARCHE PUBLIC; DELIBERATION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON