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Articles d'archives

377W16

Analyse
    Passages inférieurs d'Urac, acquisition de terrains, enquête parcellaire :
    1 - Plans SNCF, note de service (1964-1970)
    2 - Etat parcellaire (1967)
    3 - Raccordement aux passages inférieurs : état parcellaire, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, note de service, arrêté préfectoral, compte rendu de réunion (1967-1968)
    4 - Voies de raccorderment et zones d'habitation des quartiers La Planète et La Sendère : registre d'enquête (1968)
    5 - Acquisitions de terrains : courriers, plans, promesse de vente, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, arrêté de cessibilité (1968-1971)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1964-1971 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1971 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; NOTE DE SERVICE; PROCES-VERBAL; ARRETE PREFECTORAL; COMPTE RENDU; REGISTRE; ACTE SOUS SEING PRIVE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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