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Articles d'archives

377W13

Analyse
    Eclairage public sur des voies nouvelles (boulevard Claude Debussy, parc des Sports, accès au CES de Laubadère, passages inférieurs d'Urac) :
    - concours : extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux (mentionnant le jugement du concours), rapport, procès-verbal de réunion d'admission des candidats, plan (1968)
    - pièces écrites, plans, délibérations, courriers, contrat d'emprunt (1967-1970)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1967-1970 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1970 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PROCES-VERBAL; MINUTE JURIDICTIONNELLE; RAPPORT; PLAN; DELIBERATION; CONTRAT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON