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Articles d'archives

377W1

Analyse
    Agrandissement de l'hôpital :
    - acquisition de l'immeuble Aulibé, rue Georges Lassalle, dossier d'enquête : courriers, arrêtés de cessibilité, état parcellaire, arrêtés préfectoraux, journaux justificatifs (1960-1965)
    - enquête parcellaire : déclaration d'utilité publique et de cessibilité, courriers, arrêtés de cessibilité, arrêtés préfectoraux, journaux justificatifs (1961-1965)
    - réalisation du Plan Directeur : courriers, arrêtés préfectoraux, état parcellaire des immeubles à acquérir, journaux justificatifs, plan parcellaire (1963-1965)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1960-1965 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1965 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ARRETE DU MAIRE; ARRETE PREFECTORAL; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE; PLAN D'URBANISME; MARCHE PUBLIC Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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