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Articles d'archives

375W6

Analyse
    Construction de la station d'épuration n° 2 :
    - collecteur d'amenée, plans, détail estimatif, mémoire explicatif (1972-1976)
    - collecteur d'amenée : correspondance, rapports, autorisation, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, procès-verbaux d'appel d'offres, arrêté préfectoral, délibérations, plan (1976-1977)
    - collecteurs, lots 1 et 2 : plans, délibération, procès-verbaux d'appel d'offres, rapport, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (jugement d'appel d'offres), procès-verbal de proclamation des résultats (1976-1977) ; procès-verbal de réception définitive, décompte définitif, dossiers des entreprises retenues (1977-1979)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1972-1979 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1979 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PLAN; RAPPORT; PROCES-VERBAL; ARRETE PREFECTORAL; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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