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375W5
Analyse Construction de la station d'épuration n° 2, autorisations de passage : - plans (1966-1975) - projet de construction, assainissement, institution de servitudes (1975) - enquête d'utilité publique et enquête parcellaire (1976) - plan, correspondance avec les propriétaires riverains (servitudes), délibération, arrêté préfectoral, rapports (1974-1977) - acceptations par les riverains des indemnités de dédommagement : compte rendu d'état des lieux, acceptations, délibération (1977-1978)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1966-1978	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1978	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PLAN; RAPPORT; ARRETE PREFECTORAL; DELIBERATION; projet; COMPTE RENDU	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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