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Articles d'archives

375W20

Analyse
    Assainissement général :
    - extrait du projet : pièces écrites, plans généraux du territoire urbain à assainir (1Fi2078 à 1Fi2081), courrier (1949-1964)
    - bassin versant de l'Echez : étude préliminaire (1961) ; correspondance, arrêté préfectoral (1962-1963) ; compte rendu de réunion, rapports, correspondance (1961) ; refoulement des eaux usées sur la station centrale d'épuration (pièces écrites, plans) (1962-1963)
    - lotissement American Park : pièces écrites, plans (1956)
    - branchement aux égouts de l'immeuble Plagnes (plans, courriers, devis estimatif, rapport, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, délibération, convention, décompte définitif (1963-1967) ; déversoir d'orages chemin d'Ibos (procès-verbal de la commission d'Assainissement, procès-verbal de réception définitive, décompte définitif des travaux, délibération) (1967) ; assainissement de la rue Larrey (courriers) (1966) ; assainissement du quartier d'Urac et station de pompage (courriers, délibérations, décompte définitif, constat d'achèvement des travaux, procès-verbal de réception définitive (1965-1967) ; boulevard Debussy (mémoire d'honoraires et solde) (1968-1969) ; rue des Carmes (courriers, mémoire d'honoraires) (1969-1970) ; rues Jean Larcher, Théophile Gautier et Eugène Ténot (mémoires d'honoraires et solde) (1968-1969)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1949-1970 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1970 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; projet; ETUDE; ARRETE PREFECTORAL; COMPTE RENDU; RAPPORT; DELIBERATION; CONVENTION; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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