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375W17
Analyse Travaux d'assainissement, tranche 1975 : - correspondance avec l'entreprise adjudicataire (1976-1977) - information des riverains : courriers, plans, extraits de la matrice cadastrale (1976) - traversée de la voie ferrée : plan, marché de gré à gré, autorisation de la SNCF, délibération, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive (1975-1977) - autorisations de passage en terrain privé : plans, courriers (1975) - plans, courriers, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, procès-verbal d'appel d'offres, arrêté préfectoral, pétition, délibérations, procès-verbal de réception définitive (1975-1978) - plans d'exécution (1976)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1975-1978	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1978	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	MARCHE PUBLIC; PLAN; RAPPORT; PROCES-VERBAL; ARRETE PREFECTORAL; PETITION; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON