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375W15
Analyse Travaux d'assainissement, tranche 1972 : - études préliminaires (1971) - projet pour l'impasse Pasteur (1973) - extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, détail estimatif, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive (1968-1977) - plans, correspondance, rapports (1972-1977) - pièces écrites, plans, marché sur appel d'offres, contrat d'honoraires avec le bureau d'études techniques, délibérations, procès-verbal d'appel d'offres ouvert (1972)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1968-1977	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1977	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ETUDE; projet; PIECE COMPTABLE; PLAN; RAPPORT; MARCHE PUBLIC; DELIBERATION	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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