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Articles d'archives

375W14

Analyse
    Travaux d'assainissement, tranche 1971 :
    - pièces écrites, plans (1971)
    - correspondance, délibérations, compte rendu de visite des lieux, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive (1971-1975)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1971-1975 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1975 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; DELIBERATION; COMPTE RENDU; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON