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Articles d'archives

375W13

Analyse
    Assainissement général :
    - comptes rendus de la commission d'Assainissement (1967-1968)
    - contrats passés avec le cabinet d'études techniques, courriers, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, délibérations, arrêts des comptes d'honoraires (1942-1968)
    - contrats passés avec les ingénieurs-conseils, rapports, courriers, attestations, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, mémoires d'honoraires, notes et observations de la Cour des Comptes (1939-1957)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1939-1968 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1968 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : COMPTE RENDU; CONTRAT; PROCES-VERBAL; attestation Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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