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375W12
Analyse Assainissement de la rue maréchal Foch (2e partie) : pièces écrites, plans, adjudication (procès-verbal d'appel d'offres, procès-verbal d'adjudication, affiche d'adjudication, courriers), rapport, arrêté municipal, délibération, décompte définitif des travaux, affaire Mondin (délibérations, courriers, certificat administratif, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux) (1967-1975)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1967-1975	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1975	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PLAN; MARCHE PUBLIC; AFFICHE; PROCES-VERBAL; CERTIFICAT; RAPPORT; ARRETE DU MAIRE; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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