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375W1
Analyse Construction de la station d'épuration n° 2 : - avant-projet et projet d'exécution : contrat d'honoraires, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, avenant au contrat (1971-1974) - dossier de contrôle financier : courriers, arrêté préfectoral, plan de financement, situation des terrains, devis estimatif, délibération, plan de situation, plan d'ensemble (1973-1975) - canalisations d'amenée et exécutoire des eaux usées : contrôle financier (devis estimatif, plans) (1976) - collecteurs, canal, traversées de voie ferrée : plans, mémoire explicatif, conventions avec la SNCF (1976) - élimination des matières de vidange : courriers, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, compte rendu de réunion (1969-1978) - marché d'études : rapports, mémoire d'honoraires, cahier des clauses administratives, acte d'engagement, délibérations, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux (1976-1979)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1969-1979	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1979	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	projet; CONTRAT; PROCES-VERBAL; DELIBERATION; PLAN; CONVENTION; RAPPORT; COMPTE RENDU	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON