aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

374W7

Analyse
    Couverture des canaux :
    - canal au droit d'entrée du bâtiment des Archives (Préfecture) : plan (s.d.) ; canal oriental rue du Foulon : plan (1931) ; canal avenue Hoche : plans (1931) ; canal route de Vic : plans (1931) ; projet d'assainissement général : plan général indiquant la répartition des eaux d'irrigation (s.d.) ; quai des Moulins : plan du canal et du Moulin (1954) ; mise sous buses du canal traversant l'école Saint-Joseph : extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapport, courriers (1965) ; réfection du canal rue Soult : courriers, note de service, pétition (1949-1969)
    - pétition des riverains des canaux (1947-1953)
    - statuts du syndicat des Canaux (1908) ; affaire Barrère : arrêté municipal, extrait de la matrice des propriétés foncières, rapport d'enquête, rapport sur la délimitation de la propriété de M. Barrère, rue Lupau (1947-1960) ; pétition pour la remise en eau du canal du Tan, rapport (1952) ; délibération (1955) ; proposition Ousteau pour l'assainissement du canal du Tan : devis estimatif, projet de canalisation de la rigole reliant le chemin du Clauzier au chemin Clair, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1956) ; délibération, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers (1958-1980)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1908-1980 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1980 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : STATUT; PLAN; projet; PROCES-VERBAL; RAPPORT; NOTE DE SERVICE; PETITION; ARRETE DU MAIRE; MATRICE CADASTRALE; DELIBERATION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
page précédente