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Articles d'archives

374W6

Analyse
    Couverture des canaux :
    - canal du Hountaniou : construction d'une passerelle pour la décharge des ordures (délibération, rapports, courriers, plan) (1931-1932) ; arrêté préfectoral, règlement d'eau-enquête, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, plan, pétition de riverains, procès-verbal de constat, arrêtés municipaux (1956-1963) ; procès-verbal de bornage (1968)
    - canal du Tan, avenue Hoche : note de calculs, devis, décompte provisoire, feuille d'attachements, métré définitif des travaux (1931-1932) ; plans, bordereau des prix, note de calculs (1931) ; devis descriptif et cahier des charges, bordereau des prix, plan, affiches d'adjudication, pétition (1931-1952)
    - canal de la route de Vic : mémoire des travaux, avant-métré estimatif, décompte provisoire, certificat pour paiement (1931) ; procès-verbal d'adjudication, soumission, devis descriptif et cahier des charges, avant-métré estimatif, bordereau des prix, note de calculs, plans, affiche d'adjudication (1931)
    - canal de la rue Gaston Dreyt : plans (1931) ; arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, avant-métré estimatif des travaux, bordereau des prix, plans, affiche d'adjudication (1931-1932) ; métré définitif des travaux, décompte provisoire, certificat pour paiement, courriers (1932) ; rapport du directeur des Travaux concernant la servitude de l'Ecole Nationale Professionnelle, plan, courriers, rapport (1932-1933)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1931-1968 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1968 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; RAPPORT; PLAN; ARRETE PREFECTORAL; PROCES-VERBAL; PETITION; ARRETE DU MAIRE; PIECE COMPTABLE; CAHIER DES CHARGES; AFFICHE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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