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374W5
Analyse Construction du lotissement Gespe-Azereix : - plan parcellaire, état parcellaire (1955) - 3 journaux justificatifs mentionnant l'ordonnance d'expropriation (1956, 1958) - acquisitions de terrains : plans, courriers, promesse de vente, certificats, attestations (1956-1958) ; avis du service des Domaines (1955) - expropriation Mingot : plans, avis du service des Domaines, rapports, arrêté préfectoral, délibérations, ordonnance d'expropriation (1955-1958) - état parcellaire, ordonnances d'expropriations, courriers, arrêté préfectoral, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, certificat d'affichage et de publication, procès-verbal d'enquête parcellaire, délibération, arrêté préfectoral de cessibilité (1955-1958) - expropriation Barère : plan de parcelle et de situation, ordonnance d'expropriation, certificat (1958)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1955-1958	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1958	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PLAN; ordonnance d'expropriation; ACTE SOUS SEING PRIVE; CERTIFICAT; attestation; AVIS; RAPPORT; ARRETE PREFECTORAL; PROCES-VERBAL	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON