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374W30
Analyse Assainissement général, construction de la station d'épuration n°2 : - demande du permis de construire, plans, arrêtés préfectoraux (1974-1976) - plans, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, étude du service régional de l'Aménagement des Eaux de Midi-Pyrénées, notes de service (1973-1976)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1973-1976	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1976	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PERMIS DE CONSTRUIRE; PLAN; ARRETE PREFECTORAL; ETUDE; PROCES-VERBAL; NOTE DE SERVICE	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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