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Articles d'archives

374W29

Analyse
    Assainissement général, construction de la station d'épuration n°2 :
    - dossier de concours pour le lot n° 1 : délibérations, devis programme, projet d'exécution, plans de situation, plans du terrain (1973-1975)
    - comptes rendus de réunions, étude, courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, notes de service, plans, rapport de jugement du concours, calculs d'une installation utilisant le procédé d'aération prolongée, note justificative (1974-1975)
    - notes techniques, courriers, plan, compte rendu de réunion du Conseil Départemental d'Hygiène, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1975)
    - plans, décompte définitif, procès-verbal de réception, courriers, certificat pour paiement (1977-1980)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1973-1980 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1980 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; PIECE COMPTABLE; projet; PLAN; COMPTE RENDU; ETUDE; PROCES-VERBAL; NOTE DE SERVICE; RAPPORT; CERTIFICAT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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