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Articles d'archives

374W20

Analyse
    Voirie :
    - autorisations de voirie : projet de droits de voirie, liste des ouvrages soumis à une redevance annuelle, courriers, plans, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, arrêté municipal (1938-1957)
    - procès-verbal de délimitation des propriétés Buron-Dubroca-Fort, entre l'impasse Monteil et le chemin de la Sendère (1966)
    - procès-verbal de délimitation de la parcelle consorts Prat-Delon, quartier de Lasgraves (1966)
    - procès-verbal de bornage relatif aux tracés du canal du Hountaniou, rue du Vignemale (1968)
    - investissements : Fonds National d'Aménagement du Territoire (tableau des investissements, état des rues bitumées de 1952 à 1956, rapport, courriers) (1957-1961) ; Fonds Spécial d'Investissement Routier (délibérations, plans, nouvelles instructions, récapitulation des dépenses) (1961)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1938-1968 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1968 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : LISTE; PLAN; PROCES-VERBAL; ARRETE DU MAIRE; RAPPORT; DELIBERATION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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