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Articles d'archives

374W2

Analyse
    Aménagement du quartier de Laubadère :
    - avant-projet d'assainissement par égouts : mémoire explicatif, schéma de calculs, plan d'évacuation des eaux pluviales, plan d'évacuation des eaux usées, devis estimatif sommaire, répartition des dépenses (1957)
    - cession gratuite à l'Office des HLM d'une parcelle de terrain sise au quartier Laubadère : rapports, délibérations, arrêtés préfectoraux, plans, cahier des charges (1957-1964)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1957-1964 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1964 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; PIECE COMPTABLE; RAPPORT; DELIBERATION; ARRETE PREFECTORAL; CAHIER DES CHARGES Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON