AvenioWeb

374W15
Analyse Aménagement d'une zone d'habitations à Laubadère, acquisitions à l'amiable : promesses et actes de vente, plans, fiche financière de la commune, avis du service des Domaines, rapports, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, journal justificatif de cession amiable pour cause d'utilité publique (1955-1962)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1955-1962	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1962	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ACTE SOUS SEING PRIVE; AVIS; RAPPORT; PROCES-VERBAL	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

• Fonds et Versements
• Registres numérisés
• Documents iconographiques
• Délibérations
• Urbanisme

Bibliothèque - Presse

• Bibliothèque
• Presse

Index & thesauri

• Édifices
• Lieux
• Personnes
• Organismes
• Autres index
• Thesauri

Recherches globales

• Sur le contenu des notices

• Sur les index