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Articles d'archives

374W14

Analyse
    Canaux :
    - rue du Martinet : suppression du canal du Tan, entre le lavoir public et la chute de l'usine des CMP (plans, avant-métré estimatif des travaux, bordereau des prix, cahier des charges de l'adjudication (1938)
    - irrigation des rigoles : plan d'irrigation, état indiquant l'emplacement des prises et les travaux nécessaires pour leur remise en état, rapport (1944-1945)
    - syndicat des Canaux : loi sur le régime des eaux (bulletin des lois, rapports, convention avec la ville, délibérations, article de la revue "Travaux communaux sur l'entretien des cours d'eau non navigables ni flottables", compte rendu de réunion, décompte des travaux de curage (1898-1963)
    - étude sur les canaux par M. Duhamel, ingénieur subdivisionnaire, et documents annexes, état des propriétaires des sols des canaux, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, étude de M. Coppin, ingénieur du Génie Rural (1955-1959)
    - curage des canaux : délibération, tracé des canaux, rapports, état des propriétaires des sols des canaux (1960)
    - syndicat des canaux : statuts, courriers, notes de service, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, convention avec la ville, compte rendu de réunion, coupure de presse (1945-1966)
    - couverture du canal Oriental, rue Jules Verne : plans, avant-métré estimatif, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, délibérations, marché de gré à gré, procès-verbal de constat, rapports, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive (1946-1964)
    - couverture des canaux : plans, état des propriétaires présumés des sols des canaux restant à couvrir et couverts, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1944-1971)
    - plans des canaux (1971-1974)
    - plans, renseignements cadastraux, état parcellaire (1975)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1898-1975 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1975 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CAHIER DES CHARGES; RAPPORT; TEXTE OFFICIEL; CONVENTION; DELIBERATION; COMPTE RENDU; ETUDE; PROCES-VERBAL; STATUT; NOTE DE SERVICE; COUPURE DE PRESSE; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON