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Articles d'archives

374W11

Analyse
    Curage des canaux :
    - canal de l'Ayguerote : affaire Coumettou (courriers, avis de décision du conseil de Préfecture, procès-verbal de constat, rapport, délibérations, pétition, comptes rendus de réunions, plan) (1888-1898) ; plan des canaux et égouts, devis descriptif et estimatif, courriers, rapport du garde champêtre (1931-1964)
    - syndicat des Canaux : plans, mémoire justificatif, bordereau des prix, détail estimatif, note de calculs (1963) ; courriers, délibérations, liste des usiniers propriétaires des canaux, convention avec le président du syndicat des Canaux, rapport, comptes rendus de réunions (1933-1966) ; procès-verbaux de notification individuelle d'ouverture d'enquête, courriers, état des horaires d'irrigation (1945-1946)
    - canal de l'Abattoir : courriers, arrêté municipal, procès-verbal d'appel d'offres, plan (1963-1973)
    - problèmes de zones inondables et des extractions dans le lit de l'Adour : comptes rendus de réunions, courriers, plans, rapport, questionnaire d'enquête sur les zones sujettes à inondations, arrêtés préfectoraux (1969-1972)
    - affaire Martin, rue Léon Pouey : rapports, plan, devis estimatif pour la couverture du canal occidental, courriers, extrait de procès-verba de la commission municipale des Travaux (1969-1972)
    - état nominatif des propriétaires riverains soumis au curage des canaux, courriers, plans, pétitions pour la couverture des canaux, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapport (1937-1972)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1888-1973 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1973 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; AVIS; PROCES-VERBAL; RAPPORT; DELIBERATION; PETITION; COMPTE RENDU; PLAN; PIECE COMPTABLE; LISTE NOMINATIVE; CONVENTION; ARRETE DU MAIRE; QUESTIONNAIRE D'ENQUETE; ARRETE PREFECTORAL Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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